MENTIONS LÉGALES
I-ÉDITEUR
37 rue Albéric Dubois
49000 Angers
Tel +33 (0)6 86 44 74 51
N° siret : 420 286 643 00028
Code APE : 3299Z
Entreprise non soumise à la TVA, article 193B du CGE.
CNIL : 2140512 v 0
Responsable de la publication : Agnès POUPELIN
III-CONTENU
Nous apportons beaucoup d'attention à l'exactitude des données contenues sur notre site web. Si néanmoins vous trouviez une information incorrecte ou erronée dans nos pages, merci de nous avertir (via le formulaire de contact par exemple).
V-PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Septembre créations textiles applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amené à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre site Internet.
V.II-Droit d'accès et de rectification des données transmises
Comme prévu par l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pourrez l'exercer en nous contactant à :
37 rue Albéric Dubois
49000 Angers
tél : +33 (0)6 86 44 74 61
mail : septembrecreationstextiles@gmail.com
ou directement grâce au formulaire de contact sur www.septembre-créationstextiles.com
V.IV-Au-delà des obligations légales
Au-delà des obligations légales, septembre créations textiles s'engage sur les règles déontologiques suivantes :
Les cookies
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Utilisation des e-mails
Dès lors que vous passez une commande sur notre site vous nous communiquez vos coordonnées e-mail qui sont utilisées pour le suivi de votre commande. Ces coordonnées peuvent également être utilisées pour vous envoyer des informations sur nos produits. Si vous ne souhaitez plus recevoir d'informations de la part de septembre créations textiles, nous vous donnons toujours la possibilité par retour de mail de vous mettre un terme à ces échanges.
VII-RESPONSABILITÉ
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IV-RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela, il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos coordonnées).
V.I-Transmission des données personnelles à des tiers
Les données personnelles recueillies lors de votre envoi de formulaire de contact, la création et le dépôt de commentaires rédigés, (photographies et vidéos comprises) sont utilisées aux fins de permettre à septembre créations textiles d'en identifier les auteurs, et/ou d'améliorer la qualité de ses productions. Sauf autorisation expresse de votre part recueillie sur le Site, vos données personnelles ne sont pas transmises à des tiers par septembre créations textiles.
VI-DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
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